(Marque figurative)

ETABLISSEMENTS BONNAT S.A.

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 février 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONNAT domicilié(e) 38500 VOIRON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124983.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 26 février 1990.

ETABLISSEMENTS BONNAT a également déposé les autres marques suivantes : GOUTTES DE CHOCOLAT , BONNAT